Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Aix Traits d'Art
CARPE DIEM EVENEMENTS, SARL
RAMSES, SARL

Numéro de dépôt :
3861510
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Aix Traits d\'Art de CARPE DIEM EVENEMENTS

Présentation de la marque Aix Traits d'Art

Déposée le 22 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARPE DIEM EVENEMENTS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aix Traits d'Art »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARPE DIEM EVENEMENTS domicilié(e) RUE PIERRE BAYLE, CITE DE L'ALIMENTATION - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMSES domicilié(e) 7 Avenue des Quatre Otages - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARPE DIEM EVENEMENTS domicilié(e) RUE PIERRE BAYLE, CITE DE L'ALIMENTATION - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

CARPE DIEM EVENEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : INNOVAFEL VITAMINEZ L'INNOVATION!


CARPE DIEM EVENEMENTS, SARL - RUE PIERRE BAYLE, CITE DE L'ALIMENTATION - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 4

RAMSES, SARL - 7 Avenue des Quatre Otages - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 4


CARPE DIEM EVENEMENTS - RUE PIERRE BAYLE, CITE DE L'ALIMENTATION - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575342 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.